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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL
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NEVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEVE
FRIGEPAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1508157
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque NEVE

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL domicilié(e) Z.I. d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2132870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 021 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2132870) - France.

La marque NEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEVE est expirée depuis le 11 janvier 2009.

FRIGEPAL a également déposé les autres marques suivantes : G GERARD LECHAT , NEVE , LES FRUITIERES , JOUR DE FETE , maître Albert , LE FRUIT TENDRE , JOUR DE FETE , JOUR DE FETE , MAITRE ALBERT , MAITRE ALBERT


FRIGEPAL, Société Anonyme - Z.I. d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2132870) - France - SIREN 950021113


PATCO S.A. - (dossier no 2132870) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1998 n°2132870 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 30 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°274753 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 25 février 1999 - Recours en restauration n°272814 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 6 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°269827 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48548 - Publication au BOPI 1990-10-10

Sirops et autres préparations pour faire des boissons; spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.